Déposée le 15 octobre 2010 par Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHÂTEAU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS domicilié(e) 1, Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS domicilié(e) 1, Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France.
La marque CHÂTEAU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS - 1, Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France
Arnaud HOUITTE DE LA CHESNAIS - 1, Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
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